Organization (as author): Parties Contractantes / Collection: GATT Official Documents / Language: English and French - GATT Digital Library 1947 - 1994 - Spotlight at Stanford Search Results

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1. Proces-Verbal de la Reunion : au niveau des Chefs délégation tenue au Centre William Rappard le 28 avril 1980 a 15 heures

2. Proces-Verbal de la Deuxie Reunion : tenue au Palais des Nations, a Geneye, le mercredi 26 novembre-1975, a 15 heures

3. Proces-Verbal de la Phemiere Reunion : Tenue au Palais des Nations, a Geneve, le mercredi 26 novembre 1975, a 10h.30

4. Proces-Verbal de la Quatrieme Reunion : Tenue au Palais des Nations, a Geneve, le jeudi 27 novembre 1975. a 15 heures

5. Proces-Verbal de la Troisieme Reunion : tenue au Palais des Nations a Geneve, le jeudi 27 november 1975 a 10 heures

6. Trente et Unième Session des Parties Contractantes. Index analytique des coptes rendus. (SR.31/1-4)

7. Compte rendu de la cinquieme seance : Tenue au Palais ces Nations, a Geneve, le jeudi 21 novembre a 15h.30

8. Compte rendu de la troisieme seance : Tenue au Palais des Nations. à Genève. le mercredi 20 novembre 1974. à 10 heures

9. Proces-Verbal de la Deuxieie Reunion : Tenue au Palais des Nations, Geneve, le mardi 19 novembre 1974, a 15 heures

10. Proces-Verbal de la Premiere Reunion : Tenue au, Palais, des Nations, a Geneve, le mardi 19 -novembre 1974, a 10h, 30

11. Proces-Verbal de la Quatrieme Reunion : Tenue au Palais des Nations. Geneve, le jeudi 21 november 1974 a heures

12. Trentième Session des Parties Contractantes. Index analytique des comptes rendus. (SR.30/1-5)

13. Compte rendu de la deuxieme seance : Tenue au Palais des Nations. a Geneve le mercredi 14 novembre 1973, a 10 heures

14. Compte rendu de la douzieme seance : Corrigendum

15. Compte rendu de la onzieme seance : Corrigendum

16. Compte rendu de la troisiene seance : Tenue au Palais des Nations, à Genève, le mercredi 14 novembre-1973, à 16 heures

17. Proces-verbal de la premiere reunion : Tenue au Palais des Nations, à Geneve le mardi 13 novembre 1973, à 10 heures

18. Vingt-Huitième Session des Parties Contractantes. Index analytique des comptes rendus. (SR.28/1-12)

19. Vingt-Neuvième Session des Parties Contractantes. Index analytique des comptes rendus. (SR.29/1-3)

20. Compte rendu de la cinquieme seance : Corrigendum

21. Compte rendu de la cinquieme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genève le mardi 7 novembre 1972, è 10 heares

22. Compte rendu de la cinquimeme seance : Corrigendum

23. Compte rendu de la deuxieme seance : Corrigendum

24. Compte rendu de la deuxieme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genève, le jeudi 2 novembre 1972, à 10 heures

25. Compte rendu de la dixieme reunion : Tenue an Palais des Nations, Genève, le lundi 13 novembre 1927, àll heures

26. Compte rendu de la douzlme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genève, le mardi 14 novembre 172, à 17 heures

27. Compte rendu de la neuvieme seance : Tenue au Palais des Nations, á Genève, le vendredi 10 novembre 1972, à 15 heures

28. Compte rendu de la onzieme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genèye, le mardi 14 novembre 1972, à 11 heures

29. Compte rendu de la premiere seance : Tenue au Palais des Nations, à Genéve, le mercredi ler november 1972, à 15 heures

30. Compte rendu de la quatrieme seance : Tenue au Palais des Nations à Genève, le lundi 6 novembre 1972, a 10 heures

31. Compte rendu de la septieme seance : Corrigendum

32. Compte rendu de la septieme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genève, le jeudi 9 novembre 1972, à 10 heures

33. Compte rendu de la sixieme seance : Corrigendum

34. Compte rendu de la sixieme seance : Corrigendum

35. Compte rendu de la sixiene seance : Tenue au Palais des Nations, à Genèeve, le mardi 7 novembre 1972, à 15 heures

36. Compte rendu de la troisieme seance : Corrigendum

37. Compte rendu de la troisieme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genrve, le vendredi 3 novembre 1972, à 10 heures

38. Compte rindu de la huitieme seance : Tenue au Palais des Nations, à Genève, le vendredi 10 novembre 1972, à 10 heures

39. Vingt-Septième Session des Parties Contractantes. Index analytique des comptes rendus. (SR. 27/1-12)

40. Compte rendu de la deuxieme seance : Corrigendum

41. Compte rendu de la dixieme seance : Tenue au Palais des Nations, Genève, le jeudi 25 novembre 1971, a 10 heures

42. Compte rendu de la douziere seance : Tenue au Palais des Nations, a Geneve, le vendredi 26 novembre 1971, a 14h.30

43. Compte rendu de la onzieme seance : Tenue au Palais des Nations, Genève, le jeudi 25 novembre 1971, à 15 heures

44. Compte rendu de la premiere seance : Corrigendum

45. Compte rendu de la premiere seance : Tenue au Palais des Nations. a Genève, le mardi 16 novembre 1971. a 15 heures

46. Compte rendu de la quatrieme seance : Tenue au Palais des Nations, Genève, le jeudi 18 novembre 1971, à 10 heures

47. Compte rendue de la conquieme seance : Tenue au Palais des Nations, Genève, le vendredi 19 november 1971 à 10 heures

48. Renegociation de Concesessions par la Grece : Prorogation de la Décision du 12 novembre 1959. Projet de Décision. Addendum

49. Commission du Traité de Rome Sous-Groupe A : Decleration du Representant du Japon. Réponse Reçue des Représentants des Payss de la Communauté Économique Européenne

50. Corrigendum au Compte rendu des séances

51. Projet de proces-verbal de rectification des protocoles d'amendement

52. Proposition de la délégation allemanda concernant les produits originaires des pays non membres du GATT

53. Compte Rendu de la Vingt-Deuxieme Seance : Corrigendum

54. Financement du Budget des parties contractantes Exercices 1949, 1950 et 1951

55. Pour L'examen des Restrictions a L'importation Appliquees en Vertu de L'article XII et Pour le Deuxieme Rapport sur L'application Discriminatoire de Restrictions Appliquees en Vertu des Dispositions de L'article XIV Relatives a la Periode D'apres Guerre : Remarques générales

56. Probleme de la Disparties des Tarifs Europens : Note du Secretaire executif

57. Résolution proposée par la délégation du Royaume-Uni

58. Acceptation des Protocoles

59. Accords Speciaux de Change : Lettres adressées au Président des Parties Contractantes par le Président du Conseil d'administration et Directeur général du Fonds monétaire international

60. Application Discriminatoire des Restrictions Delstinees A Sauvegarder I.A. Balance des Paiements : Reponse au Questionnaire

61. Application Future de L'accord General

62. Avant Projet de Declaration : (Proposition de la Delegation francaise)

63. Controle des Laportations Dans L'union Sud-Africaine

64. Financement du Budget des parties contractantes en 1949 et en 1950. Situation au 30 Juin 1950. : Note du Secrétaire exécutif

65. Forimlites Douanieres. Decisions en Ltime de Clssification Douaniere aux Etats-Unis

66. Le texte ci-dessous annule et remplace le texte du document GATT/CP/58/Add.13 GATT/CP/58/Add.13 Rev.1 Notification Requises aux Teries de L'article XVI de L'accord General et le la Decision des Parties Contractantes du 2 Mars 1950 : Notification des Peys-Bas

67. Lieu des Negociations Tarifaires de 1950. Avantages Relatifs Offers Par Chacune des Villes Invitantes. : Bordighera

68. Liste de Decisions, Resolutions et Declarations des Parties Contractantes, y Compris les Regles Etablies, le Reglement des Differends etc

69. Liste XX - Etats-Unis D'amerique Demande de Modification Temporaire de la Deuxieme Position du no 771 de la Premiere Partie de la Liste XX

70. Liste XX - Etats-Unis D'amerique : Retrait du paragraphe 1526 (a) en vertu des dispositions de l'article XIX

71. Liste XXIV -Finlande : Rectifications demandees par le Gouvernement de la Finlande

72. Mesure non discriminatoire notifiee par le gouvernment d'haiti en verteu du paragraphe 11 de l' article XVIII

73. Mesures Non Discriminatoires Notifiees par le Gouvernement du Danemark en Vertu du Paragraphe 11 de L'article XVIII : Exposé des raisons invoquées à l'appui du maintain de ces mesures

74. Organisation Mondiale de la Sante

75. Participation de la Suisse a la Troisieae Serie de negociations tarifaires : Lettre du Gouvernement suisse en date du 19 mai 1950

76. Protocole D'annecy des Conditions D'adhesion. Addeum. : Adhesion de la Grece

77. Subventions : Communication du Gouvernement de l'Italie

78. Subventions. Notification Prevue par L'article XVI et par la Decision des Parties Contractantes en Date du 2 Mars 1950. : Notification du Canada. Année civile 1949 ou exercice financier 1949-1950 selon les indications

79. Subventions. Notifications Requises en Vertu de L'article XVI de L'accord General et de la Decision des Parties Contractantes du 2 Mars 1950. : Notification adressee par Cuba

80. Subventions. Notifications Requises en Vertu de L'article XVI de L'accord General et le la Decision des Parties Contractantes du 2 Mars 1950. : Communication adressee par la France

81. Union Douaniere Entre L'union Sud-Africaine et la Phodesie du Sud : Addendum. Reponse du Gouvernement de l'Union Sud-Africaine a la reserve formulee par le Gouvernement de la Tcheco- slovaguie sur l'inclusion du Sud-Ouest Africain

82. Accord provisoire ayant pour objet une Union douaniere entre l'Union Sud-Africaine et la Rhodesie du Sud

83. Accord provisoire ayant pour objet une Union douaniere entre l'Union Sud-africaine et la Rhodesie du Sud : Addendum

84. Activite du Bureau International des Tarifs Couaniers

85. Aggravation-desa restrictions d'importations du Royaume-Uni Lettre du Chef de la delegation du Royaume-Uni

86. Annexe au Rapport Provisoire du Groupe de Travail N° 1 de L'adhesion : Publication et application des resultats des negociations tarifaires par les Gouvernements adherents

87. Application de L'accord General sur les Tarifs Douaniers : Et le Commerce Hors du Territoire Douanier des Etats-Unis d'Amerique

88. Application Discriminatoire des Restrictions Destinees a Proteger la Balance des Paiements : Questionnairo a remplir par pes Parties contrantes

89. Avan'-Project D'ordre du Jour

90. Cinquleme Rapport du Groupe de Travail 2 Charge de L'Article XVIII : Recul de la date de la decision relative . la requete de Ceylan en vertu du paragraphe 7 de l'article XVIII

91. Corrigendum a la Note Concenrnant les Pouvoirs Necessaires Pour la Signature des Instruments Prepares Lors de la Troisieme Session

92. Dbmande Presentee par Ceylan en Application de L'Article XVIII

93. Declaration de la Delegation Cubaine Faite a la Seeance des Parties Contractantes tenure le lundi ler wat 1949,a 10 h

94. Déclaration du chef de la delegation tchécoslovaque, M. Zdenek Augenthaler, a propos du point 14 de l'ordre du jour (GATT/CP.3/2/Rev.2)

95. Declaration faite par la delegation de Cuba a la reunion des Parties Contractantes, tenue le mardi,9 août 1949, à 10 h

96. Declaration Faite par la Delegation de Cuda Lors de la Seance des Parties Contractantes du Mardi 2 Aout 1949